I — Dispositions générales

Art 1. — La médiathèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation de la population.

Art 2. — L'accès à la Médiathèque et la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous.

Art 3. — La consultation, la communication et le prêt des documents sont gratuits. Une caution peut être demandée aux usagers résidant de façon saisonnière dans la commune. Cette caution est restituée à la fin du séjour, lorsque la situation des prêts consentis est régularisée.

Art 4. — Le personnel de la Médiathèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources des lieux.

II — Inscriptions

Art 5. — Pour s'inscrire à la médiathèque, l'usager doit pouvoir justifier de son identité et de son domicile. Tout changement de coordonnées et de domicile doit être signalé.

Art 6. — Les enfants et les jeunes de moins de 18 ans doivent, pour s'inscrire, être munis d'une autorisation écrite de leurs parents.

III — Prêt

Art 7. — Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l'emprunteur.

Art 8. — L'usager peut en moyenne emprunter environ 6 livres et périodiques pour une durée de trois semaines ainsi que 2 cd et 2 dvd pour une durée de 3 semaines également.

Art 9. — Les cd et dvd ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou visionnements à caractère individuel ou familial. La reproduction de ces enregistrements est formellement interdite. L'audition publique en est possible sous réserve de déclaration aux organismes gestionnaires du droit d'auteur dans le domaine musical (SACEM, SDQRM). La médiathèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.

IV — Recommandations et interdictions

Art 10. — En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la médiathèque pourra prendre des dispositions utiles pour assurer le retour des documents : rappels et suspension du droit de prêt.

Art 11. — En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de détériorations répétées, l'usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

Art 12. — Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux de la médiathèque, sauf animation expressément organisée par le personnel. L'accès des animaux est interdit dans la médiathèque.

V — Application du règlement

Art 13. — Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent règlement : des infractions ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt, et le cas échéant, de l'accès à la médiathèque.

Art 14. — Le personnel de la médiathèque est chargé de l'application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l'usage du public.

À Pîtres, le 04/06/2026